La capitation (poll tax en anglais) est un impôt qui a existé dans la Rome antique et en France pendant l' Ancien Régime. Le terme dérive du Latin caput.
Ces termes sont des traductions directes : capitation, poll tax Traduire un de ces synonymes ou Cochez les cases des composantes connexes à conserver, et cliquez sur Visualiser.
CC268 Titres concernant la capitation :- Déclaration du roi, pour l’établissement de la capitation générale. - Arrêt du Conseil qui ordonne que les sommes pour lesque ...
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