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| jurisprudence [ ʒyʀispʀyds ] |
jurisprudence nom commun - féminin ( jurisprudences ) |
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| Definition : |
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1. droit ensemble des jugements et des décisions de justice rendus dans un domaine qui constituent une source du droit tout en participant à sa création
  (le tribunal s'est appuyé sur la jurisprudence pour juger l'affaire)
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2. droit ensemble des décisions ou arrêts qui font autorité
(alléguer la jurisprudence)
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faire jurisprudence locution verbale |
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| Definition : |
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1. droit s'imposer dans un domaine particulier du droit en créant un précédent qui fait autorité et qui permet de juger des cas semblables
(un arrêt qui pourrait faire jurisprudence)
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