enchères, vente aux

enchères, vente aux, vente au plus offrant de biens immobiliers ou mobiliers. Ces derniers sont proposés par lots, pouvant contenir un seul objet ou un ensemble d'objets, similaires ou non. Chaque lot est généralement accordé à la personne ayant proposé l'enchère la plus élevée et la vente prend fin lorsque le commissaire-priseur abaisse son marteau. Toutefois, si le propriétaire (vendeur) des biens a fixé un prix de réserve pour chacun d'entre eux, le lot ne sera adjugé que si quelqu'un lance une enchère correspondant au prix préétabli, à moins que le propiétaire n'accepte une enchère inférieure au prix de réserve. S'il ne l'accepte pas, on dit que le bien est « ravalé ».

Si l'adjudicataire ne peut pas payer le prix de l'objet, on dit qu'il y a « folle enchère ». Une nouvelle vente est alors organisée, dont le fol-enchérisseur supportera le coût. Les enchérisseurs ne doivent pas nécessairement assister à la vente. Ainsi les enchères par téléphone sont-elles pratique courante lors des ventes de prestige. La vente peut aussi être réalisée par soumission cachetée, l'adjudicataire étant alors l'auteur de l'offre écrite la plus élevée. Parfois, les deux procédés coexistent.

Bien que cette pratique soit illégale, il n'est pas rare que les enchérisseurs potentiels se regroupent et s'entendent pour que seul l'un d'entre eux enchérisse sur des lots déterminés. Ils espèrent ainsi acheter les biens mis en vente à moindre prix et se réunissent ensuite pour décider quel lot sera attribué à qui et à quel prix. Les objets sont en général exposés la veille de la vente.

Le commissaire-priseur est en quelque sorte l'agent du vendeur et perçoit une commission variant en fonction du prix de mise en vente. Certains commissaires-priseurs, comme ceux qui travaillent à l'hôtel Drouot ou à Sotheby's et Christie's demandent également une commission à l'acheteur. Le commissaire-priseur possède une double formation en droit et en histoire de l'art. C'est un officier ministériel : il est nommé par arrêté du ministre de la Justice et possède un monopole sur le lieu où il exerce son office. Il doit prêter serment et il lui est interdit d'accomplir aucun acte de commerce. Il procède à l'estimation et à la vente aux enchères publiques des biens mobiliers. Ils sont regroupés en neuf régions comprenant chacune une chambre de discipline.

Pour les enchères de meubles, aucune formalité spécifique n'est requise, mais, pour les ventes d'immeubles, le Code de procédure civile impose la technique de vente au feu des enchères, c'est-à-dire que l'adjudication ne peut être prononcée qu'après l'extinction d'un certain nombre de bougies, cela afin de laisser le temps de la réflexion aux acheteurs. Ce procédé est parfois employé pour d'autres biens, comme par exemple pour la production viticole des Hospices de Beaune.

Si les propriétés, le bétail, les antiquités et les œuvres d'art sont souvent vendus aux enchères, les titres financiers comme les actions peuvent également l'être de temps à autre.