conscription

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Présentation

conscription, système d’engagement obligatoire des citoyens dans les forces armées, également appelé service national. Les conscrits doivent être distingués des volontaires, des militaires de carrière et des mercenaires, ces derniers mettant leurs compétences au service d’un gouvernement contre le versement d’un salaire. En temps de paix, les conscrits peuvent être appelés pour effectuer des périodes de réserve.

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Histoire

Depuis son origine, le service militaire a été considéré comme l’un des devoirs fondamentaux du citoyen. Dans les villes-cités de la Grèce antique, les jeunes gens devaient servir plusieurs années dans les milices constituées de citoyens, système qui atteignit son apogée avec le statut de citoyen-soldat propre à la ville de Sparte. Dans la République romaine, le service obligatoire dans la milice était considéré comme un privilège, et tous les hommes âgés de dix-sept à soixante ans l’accomplissaient sans aucune rémunération. Le refus de la conscription était puni par une peine de prison et par la confiscation des biens. Aux environs du II^e siècle av. J.-C., les professionnels et les mercenaires se substituèrent aux simples citoyens dans la milice.

Tant que le coût des armements était élevé, comme au Moyen Âge, les effectifs des armées étaient faibles, et à dominante aristocratique. Le développement des armes à feu, caractérisant le début de l’ère des armes moins onéreuses, fut suivi de l’augmentation des effectifs des armées, celles-ci faisant plus largement appel aux membres de la société toute entière. Les pays pauvres devaient se contenter de milices composées de citoyens et de mercenaires. Au XVI^e siècle, le service militaire obligatoire pour tous fut proposé par Machiavel, alors que déjà l’armée suisse reposait exclusivement sur le système de la conscription. Au XVIII^e siècle, l’armée était un refuge pour les classes les plus pauvres, qui peuplaient largement ses rangs, et les méthodes de recrutement habituelles allaient de la simple incitation à l’enrôlement forcé.

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La conscription en Europe

La première forme moderne de conscription apparut pendant la Révolution française, lorsque le service militaire universel constituait à la fois un devoir républicain, découlant des principes d’égalité et de fraternité, et une nécessité pour la survie nationale. En août 1793, une loi limita la tranche d’âge soumise à l’appel sous les drapeaux aux 18-25 ans. L’enregistrement sur des listes locales devint obligatoire, les plus jeunes étant appelés les premiers, les autres ultérieurement si les effectifs étaient insuffisants. À la veille du conflit avec l’Autriche, en 1796, le système français fut modifié : le service militaire universel fonctionna par classes d’âge, pour les hommes âgés de vingt à vingt-cinq ans. La première classe, constituée des hommes ayant vingt ou vingt et un ans, formait la base du contingent des conscrits. Les autres classes n’étaient sollicitées qu’en cas de nécessité militaire. La loi Jourdan de 1798, souvent présentée comme le fondement de la conscription, n’a pas été totalement appliquée, le tirage au sort et le remplacement étant établis dès 1799. Malgré cela, la charte de la Restauration abolit par la suite la conscription, répondant ainsi à une forte demande de l’opinion publique.

En 1808, la Prusse développa un système de conscription moderne (service obligatoire pour tous, d’une durée courte, suivit d’obligations de réserve). La III^e République, en France, reprit à son compte les méthodes prussiennes, et la conscription connut sa forme achevée en 1905. À la fin du XIX^e siècle, toutes les grandes puissances, sauf le Royaume-Uni et les États-Unis, appliquaient un système de conscription en temps de paix. Cependant, l’utilité du système devint progressivement moins évidente. La scolarité obligatoire s’imposa au détriment du service militaire ; les armes devinrent plus complexes, exigeant un personnel très qualifié pour les manipuler et les armées furent dans l’impossibilité d’accueillir les classes toujours plus nombreuses. Les exemptions et les sursis d’incorporation se multiplièrent, sans reposer toujours sur des motifs incontestables.

Au XX^e siècle, lorsque les menaces aériennes mirent en danger des populations entières, les moyens industriels furent mobilisés ou réquisitionnés, ainsi que les ressources humaines. Le concept napoléonien de « nation en armes » se transforma en système rigoureux, consistant dans la mobilisation d’un État entier en cas de guerre totale, comme ce fut le cas en Allemagne, au Japon et en URSS pendant les années 1930.

Aux États-Unis, la conscription reposait initialement sur la tradition coloniale établie par la milice, pour laquelle tous les hommes aptes physiquement, en principe âgés de seize à soixante ans, devaient se rendre disponibles pour une période de service. Pendant la guerre de l’indépendance américaine, le Congrès demanda à tous les États du pays d’instituer la conscription masculine.

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La conscription au XXe siècle

Pendant la Première Guerre mondiale (1914-1918), les grandes puissances recoururent à l’engagement de conscrits dans leurs forces armées. Le Royaume-Uni, qui pratiquait un système fondé sur le volontariat, opta pour la conscription en 1916. Les États-Unis adoptèrent un nouveau texte de loi instituant la conscription, le Selective Service Act, en 1917, dès leur entrée en guerre. Le Canada utilisa le volontariat jusqu’en 1918, année où il choisit la conscription.

Entre les deux guerres mondiales, toutes les grandes puissances, à l’exception des États-Unis, continuèrent à pratiquer le service militaire universel. Malgré l’interdiction qui lui avait été signifiée aux termes du traité de Versailles de recourir à la conscription, l’Allemagne rétablit le système en mai 1935. Le parlement britannique adopta un texte (Conscription Act) en mai 1939, pour établir un système d’entraînement militaire en temps de paix. Une loi fut adoptée au début de la Seconde Guerre mondiale, le 3 septembre 1939, instituant le régime de conscription pour tous les hommes âgés de dix-huit à quarante et un ans. En mai 1940, le parlement britannique adopta un texte mobilisant les ressources humaines et industrielles de la nation. Le service national fut prorogé après la guerre, jusqu’en 1957, année où le Royaume-Uni fut la première puissance européenne à abandonner ce système au profit d’une armée professionnelle.

La conscription en temps de paix fut établie aux États-Unis en septembre 1940, et ses conditions furent élargies par une loi établissant un service national le 13 décembre 1941, six jours après l’attaque japonaise sur Pearl Harbor. La conscription cessa en 1947, mais le service sélectif se poursuivit dans les années 1950, en raison de l’engagement dans la guerre de Corée. Les lois sur le service militaire continuèrent à être appliquées, bien que subissant de fréquents amendements, et fournirent des contingents pour la guerre du Viêt Nam. En 1969, un système de loterie fut institué pour sélectionner les conscrits. En 1973, l’intégration aux forces armées américaines fonctionna exclusivement sur la base du volontariat ; depuis 1980, les hommes doivent se faire recenser auprès des autorités dans les trente jours suivant leur dix-huitième anniversaire.

Dans l’ancienne Union soviétique, la conscription fut un élément vital pour le régime communiste, mais elle devint de plus en plus impopulaire, de nombreux conscrits refusant leur incorporation, particulièrement à partir du début de la guerre d’Afghanistan. Dans l’actuelle Russie, les conscrits doivent être recensés à dix-sept ans et appelés à dix-huit ans, pour effectuer un service de deux ans dans l’armée, ou de trois ans dans la marine. Le système évolue cependant vers une professionnalisation partielle.