Résultats avec Windows Live® Search
Résultats avec Windows Live® Search douane, droits deArticle
douane, droits de, taxes ou impôts prélevés par un gouvernement sur une marchandise importée ou exportée. Le mot douane (customs, en anglais) a pour origine la lutte qui opposa la monarchie anglaise au Parlement. Le roi d'Angleterre l'emporta en affirmant que la coutume (custom, en anglais) permettait à la Couronne de prélever des droits sur les opérations commerciales. De nos jours, les droits de douane sont des dispositions fiscales qui appuient la politique économique d'un pays, et ne sont plus exclusivement une source de revenus. Les droits de douane les plus courants sont les taxes qui frappent les importations, destinées à protéger les produits agricoles et industriels fabriqués dans le pays contre la concurrence, en augmentant le prix de vente des articles importés. Les quotas d'importation ont le même objectif. Les taxes frappant les exportations concernent les matières premières, principalement dans les pays agricoles, et permettent de contrôler les prix et la distribution des marchandises. Pour les mêmes raisons, les gouvernements des pays industrialisés et des pays agricoles définissent des quotas d'exportation. Aujourd'hui, les barrières douanières sont combattues par des instances internationales, telles que le GATT (Accord général sur les tarifs douaniers et le commerce) et l’OMC (Organisation mondiale du commerce), qui cherchent à accroître la concurrence économique entre les nations.
© 1993-2008 Microsoft Corporation. Tous droits réservés. |
© 2008 Microsoft
![]() ![]() |