plébiscite

plébiscite, scrutin par lequel le corps électoral est appelé à manifester sa confiance au dirigeant de la nation. Le terme est également employé pour désigner la procédure par laquelle la population d’un ensemble territorial choisit l’État dont elle veut relever.

Instrument de démocratie directe dans la Rome antique, le plébiscite permet à l’assemblée de la plèbe de prendre ses décisions. Avec Pompée et César, il est détourné de sa vocation originelle pour devenir une formalité d’investiture de l’empereur. Traduisant la confiance accordée à un homme, le plébiscite apparaît comme un dévoiement de la démocratie et se distingue du référendum qui permet aux électeurs de se prononcer sur l’acceptation ou le rejet d’un texte.

En France, la pratique du plébiscite s’instaure à partir de 1802-1804, lorsque Napoléon Bonaparte s’en sert pour légitimer le passage au Consulat à vie puis à l’Empire. Louis Napoléon Bonaparte recourt à cet usage pour entériner le changement de régime (de la République à l’Empire en 1852) ou pour consolider son pouvoir personnel. La connotation péjorative attachée à ce mode de scrutin est dû à l’usage intensif qu’en a fait le second Empire.

Sous la V^e République, l’usage du référendum prévu par la Constitution de 1958 s’est parfois rapproché de la consultation plébiscitaire. Ainsi, en 1969, le général de Gaulle abandonne le pouvoir à la suite de l’échec du référendum relatif au projet de régionalisation.

L’usage du plébiscite en matière de souveraineté nationale date de la Révolution française, où il est apparu comme un moyen d’entériner les annexions de territoires. Mais les plébiscites qui ont lieu après 1793 s’accompagnent généralement de pratiques d’intimidation destinées à garantir un vote favorable à la France. Le plébiscite international a ensuite été utilisé de manière plus démocratique, en particulier en Italie, pour la réalisation de l’unité nationale entre 1860 et 1870, pour le rattachement de la Savoie et du comté de Nice à la France en 1860, pour la séparation de la Norvège d’avec la Suède en 1905 et pour le retour de la Sarre à l’Allemagne en 1935 et 1955.