biotechnologies

3.3

L’environnement

Dans l’environnement, les biotechnologies visent avant tout la dépollution et l’élimination des processus industriels les plus polluants, tout en reposant sur l’utilisation de micro-organismes génétiquement modifiés. En effet, les procédés biologiques de lutte contre la pollution des eaux font l’objet de recherches très actives. Certaines bactéries sont capables de dégrader les rejets d’hydrocarbures des eaux usées industrielles (voir pollution par les hydrocarbures). Des sondes à ADN sont utilisées pour contrôler la présence et l’évolution des micro–organismes pathogènes dans les sols et milieux marins.

Les biotechnologies constituent aussi de nouveaux outils pour la chimie industrielle qui utilise de plus en plus leurs procédés. Elles permettent de disposer de sources d’énergie moins polluantes, autres que les hydrocarbures : les biocarburants sont susceptibles de remplacer les carburants d’origine pétrolière. Ils sont déjà fabriqués à petite échelle à partir de betteraves ou de céréales fermentées. Dans les pays européens, leur généralisation pourrait en partie résoudre les problèmes de surplus agricoles, de déséquilibre des balances commerciales et de dépendance énergétique.

Les biopolymères remplacent les polymères thermoplastiques de grande diffusion (polyoléfines, PVC, PS…) afin de faciliter le recyclage et la gestion de fin de vie de ces matériaux.

Dans l’industrie papetière, des essais de peupliers transgéniques sont réalisés afin de modifier la lignine du bois qui doit être éliminée de la pâte à papier mais qui est un facteur important de pollution des eaux.

3.4

L’informatique, la robotique et l’électronique

Les biotechnologies représentent de nouveaux axes de recherches pour de nombreuses sciences comme l’informatique, la robotique et l’électronique. Elles investissent tout particulièrement les laboratoires de bionique, science transdisciplinaire où biologistes et ingénieurs cherchent à réaliser des robots et autres systèmes techniques innovants en s’inspirant des adaptations du monde vivant.

4

La brevetabilité du vivant

Le brevet garantit à son titulaire la protection de son invention pour une période limitée généralement à vingt ans. Il peut en autoriser l’utilisation par une licence et tous les bénéfices réalisés lui reviennent. Au terme de sa période de validité, la protection disparaît et l’invention tombe dans le domaine public ce qui signifie que le titulaire ne jouit plus de droits exclusifs.

Les inventions biotechnologiques sont soumises aux mêmes règles de brevetabilité que les autres produits. En revanche, la propriété industrielle est encore mal adaptée pour la protection des systèmes vivants. Par exemple, la participation du monde industriel aux multiples projets de séquençage du génome pose les problèmes de l’accès à ces séquences et de la « brevetabilité » des gènes. L’introduction d’une directive européenne sur les brevets concernant les biotechnologies en 1998 (directive 98/44/CE) était une nécessité afin d’uniformiser les lois de chaque pays et de clarifier la situation de la recherche biotechnologique en Europe. L’application de cette directive garantit une protection des brevets harmonisée et fiable dans toute l’Union européenne.

Pourtant, breveter le vivant pose des questions fondamentales puisque cela équivaudrait à s’approprier la vie. La découverte d’un gène n’est pas brevetable mais les inventions dérivées le sont. En effet, le premier alinéa de l’article 5 de la directive 98/44/CE prévoit que « le corps humain, aux différents stades de sa constitution et de son développement, ainsi que la simple découverte d’un de ses éléments, y compris la séquence ou la séquence partielle d’un gène, ne peuvent constituer des inventions brevetables ».

En revanche, le deuxième alinéa de l’article 5 de la directive stipule qu’« un élément isolé du corps humain ou autrement produit par un procédé technique, y compris la séquence ou la séquence partielle d’un gène, peut constituer une invention brevetable, même si la séquence de cet élément est identique à celle d’un élément naturel. » Cette partie du texte laisse ainsi le champ libre à une course aux brevets effrénée entre les puissants groupes pharmaceutiques et chimiques, ce qui ne facilite pas la vie des chercheurs du secteur public et des petites entreprises de biotechnologies.

Toutefois, l’article 6 de la directive 98/44/CE prévoit que les inventions dont l’exploitation commerciale serait contraire à l’ordre public ou aux bonnes mœurs ne sont pas brevetables. Cela concerne les procédés de clonage des êtres humains, les procédés de modification de l’identité génétique germinale de l’être humain et les utilisations d’embryons humains à des fins industrielles et commerciales.

5

Biotechnologies et controverses

Alors que de nombreux aspects des biotechnologies et de leurs applications ne prêtent guère à controverse, les organismes génétiquement modifiés (OGM) sont devenus l’objet d’un vaste débat parfois passionné, suscité par les risques inhérents à certains aspects des biotechnologies. Les plantes génétiquement modifiées ont des effets potentiels sur l’environnement : hybridation avec des espèces apparentées, prolifération incontrôlée, amélioration de la résistance des mauvaises herbes aux pesticides, appauvrissement de la biodiversité, etc. Les deux principaux problèmes de santé publique liés à la consommation de ces plantes concernent les risques d’allergie et la résistance aux antibiotiques.

Pour certains observateurs, les plantes génétiquement modifiées peuvent soutenir l’économie des États du tiers-monde, par exemple pour le caféier, le théier, le cacaoyer, etc. Pour d’autres, cependant, les biotechnologies tendent à accentuer les disparités existant entre les pays en voie de développement, dépendants sur le plan technologique, et les pays riches qui disposent de ces techniques et peuvent les intégrer à leur outil industriel. De même, au-delà de la prouesse technologique et des applications prometteuses, la réalisation d’animaux transgéniques n’est pas sans poser des questions éthiques.

Les biotechnologies représentent un immense intérêt commercial et scientifique. L’expérience américaine montre que, si elle est soutenue sur le long terme, l’industrie des biotechnologies est une source d’emplois et de richesse (79 000 emplois en 1993 ; 194 000 emplois en 2002). Avec 270 entreprises employant en moyenne 30 personnes, la France arrive en troisième position européenne derrière l’Allemagne et la Grande-Bretagne — loin derrière les États-Unis (environ 1 500 entreprises en 2002) et le Canada.

Actuellement, l’investissement dans la recherche biotechnologique a tendance à être concentré sur le secteur privé et orienté vers l’agriculture des pays à revenu élevé, où il existe un pouvoir d’achat pour ces nouveaux produits.