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veto

veto (en latin « je m’oppose »), prérogative par laquelle une autorité, généralement dotée du pouvoir exécutif, peut s’opposer à un texte voté par le pouvoir législatif. Historiquement, le veto était la formule employée par les tribuns, représentant le peuple, pour s’opposer à un décret du Sénat romain.

Dans les débuts de la Révolution française, le droit de veto attribué à Louis XVI par l’Assemblée nationale constituante a valu au roi le surnom de « Monsieur Veto ». Ce veto n’était cependant que suspensif, limité dans le temps à deux législatures, et ne portait pas sur les textes constitutionnels.

Au sein de l’organisation des Nations unies, chacun des cinq membres permanents du Conseil de sécurité — la France, la Grande-Bretagne, la Chine, la Russie et les États-Unis — dispose d’un pouvoir de veto pour toutes les questions décisives. Ce droit de veto a été, durant la guerre froide, un instrument du conflit entre pays capitalistes et pays communistes ; il a pu paralyser l’action de l’organisation.

Aujourd’hui, le veto est l’un des attributs de l’exécutif dans les régimes présidentiels, tel celui des États-Unis, où le président peut opposer son veto à une loi votée par le Congrès, lequel peut passer outre en votant l’annulation à la majorité des deux tiers. L’utilisation du veto par le président reflète souvent un désaccord avec un Congrès dont la majorité est de couleur politique différente.