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La nécessité de l’abolition

Depuis le milieu du mois de juillet 1789, un mouvement de « Grande Peur » lance les paysans dans tout le pays, d'abord contre d'imaginaires bandes de brigands ou d'ennemis, puis plus concrètement contre les châteaux (symboles de la féodalité), aux cris de « sus aux châteaux », « sus aux terriers ». Ce mouvement paysan met alors à l'ordre du jour l’idée de la fin de la société féodale.

Dans la nuit du 3 août, un rassemblement au club breton prépare la réunion de l’Assemblée prévue pour le lendemain. Les députés présents élaborent les principes devant régir le renoncement aux droits féodaux. Le « parti patriote » sait convaincre les nobles les plus libéraux de l'absolue nécessité de lâcher du lest sur leurs privilèges s'ils veulent échapper à une révolution plus radicale.

Le 4 août 1789, en fin de séance, le vicomte de Noailles (un cadet à la fortune limitée) prend la parole pour proposer la suppression des servitudes personnelles, motifs des dévastations de châteaux. Il est relayé par le duc d’Aiguillon, la deuxième fortune du royaume après le roi, qui soumet l’idée d’un rachat à faible taux des droits féodaux. Effervescence et enthousiasme s’imposent dans la salle, chacun mettant l’un de ses privilèges sur la table des abrogations — tel le clergé, prêt à abandonner sa dîme séculaire. Toute la nuit, les députés énumèrent les droits seigneuriaux qu’ils abolissent un à un ; au petit matin, une trentaine de décrets sont votés.

La date du 4 août reste le symbole de la disparition des privilèges, même si le travail se poursuit les jours suivants. Cependant, durant la semaine consacrée à la rédaction précise des décrets, les députés reviennent sur une partie de leurs engagements. Finalement le décret général du 11 août confirme d'emblée l'abolition « totale » du régime féodal par l'Assemblée nationale et stipule que les privilèges pesant sur les personnes — comme les corvées, le servage, la dîme, le droit de chasse et la justice seigneuriale — sont abolis sans indemnité ; quant aux privilèges tenant à la propriété du fief (rentes en numéraire ou en nature), ils sont déclarés rachetables, mais toujours payables jusqu’à la vente effective, de nombreux députés patriotes comme l'abbé Sieyès ayant apporté leur soutien à cette restriction.